Le cadre
Quatre textes, rien de plus.
Propriété des visuels, responsabilité sur les informations, liens vers d'autres sites, et le droit qui s'applique.
01 Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite de l'éditeur. Une exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur et peut constituer un délit de contrefaçon.
02 Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations. Il ne saurait être tenu responsable des erreurs, des omissions, ou d'une absence de disponibilité du site et des services.
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03 Liens
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04 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.